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Année 2021
Compte rendu du 2021 01 14
- Bilan 2020 et Prospective 2021 et années Futures.
- Réflexion sur la signalétique village
- Débat sur les EPCI.
- Questions et informations divers.
Compte rendu du 2021 02 11
- PLUi : point d’avancement
- Changement de trésorerie (St Jean vers Thonon)
- Réfection partielle route du chef-lieu : délibération autorisant la demande de subvention au conseil départemental
- Abris-bus : mise en place du nouvel abri bus et réflexion sur le devenir de l’ancien abris (projet local d’échanges ?)
- Informations urbanisme : compte rendu sur les PC et DP délivrés et en cours
- Informations diverses : retour de la commission CAPI (commission Animation Information Patrimoine)
Compte rendu du 2021 03 11
- Centrale hydroélectrique projetée au Pont de Gys.
- Tarifs camping 2021.
- Prolongation du bail emphytéotique des Antes
- Demande de remettre une croix au hameau d’Urine
- Approbation des comptes de gestion 2020
- Vote des comptes administratifs
- Affectation des résultats 2020
- Réfection piste forestière du Poisat
- Devis réfection aire de jeu
- Questions diverses :
Compte rendu du 2021 04 15
Délibération sur les taxes d’imposition
- Budget primitif 2021
- Devis de réhabilitation du Pont de Cocouey
- Devis de réhabilitation aire de jeux
- Retour commission travaux
- Questions diverses
Compte rendu du 2021 05 20
- Lotissement du Billiat : Choix de l’entreprise
- Cheminement piéton Les Posasses : Choix du Maitre d’oeuvre
- Demande de terrain communal pour stockage bois (Morallet)
- Projet rénovation Orgue et parcours patrimoine
- Desserte Promerat (chemin Chapelle)
- Questions et infos diverses
Compte rendu du 2021 06 17
Bâtiment Chez les sœurs, Lotissement du Billiat, PLUIH
Compte rendu du 2021 09 09
- Lotissement du Billiat
- École de La Vernaz et La Baume
- PLUIH
- Points divers
Compte rendu du 2021 10 14
- Camping aire des saisonniers
- PLUI H délibération des communes suite a l’arrêt
- Lancement des Travaux voirie Chef lieu et Lotissement Billiat
Compte rendu du 2021 11 09
- PHUIH
- Projet Assainissement Esserts et Nicodex
- Remise en état de la voie d’accès à l’alpage de Seytrouset.
- Divers
Compte rendu du 2021 12 09
- Rapport annuel Prix et Qualité du Service Eau Potable 2020
- Rapport annuel Prix et Qualité du Service Assainissement Collectif
- Délibération zonages assainissement et pluviales
- Projet micro-centrale EDF
- Affouage