Mairie de La Baume

-  Cahier des charges Lotissement du Billiat pour validation.
-  Délibération conformité permis d’aménager lotissement du Billiat
-  Route d’accès à la chapelle du Promerat : Délibération pour acquisition terrains
-  Déclassement chemin des Esserts : Arrêté bien sans maître
-  Avenant travaux Desserte bois coté Poisat

Salaires des employés municipaux
-  PLUI-h : remarques de l’état
-  Eau-Assainissement Nicodex : Point suite à rencontre ARS et retour commission
-  Voie piétonne Les Posasses : Acquisition terrains
-  Divers :

-  Budget 2021
-  Fermeture d’une classe à La Vernaz
-  Cahier des charges Lotissement du Billat
-  Points divers

-  Budget
-  Taxes d’imposition

-  Aide Départemental et Budget 2023
-  Eclairage publique
-  Zone de dépôt matériaux inertes
-  Acquisition terrain communaux
-  Travaux escalier église
-  Divers

-  Lotissement du Billiat
-  Desserte des bois Poisat
-  Réfection chemin du Pleiney et Seytrouset
-  Bassins des fontaines
-  Projet ex terrain de dépôt matériaux inertes

Rencontre avec les créateurs club ULM quant au fonctionnement sur le site de dépôts inertes
-  Validation de l’avenant des travaux de desserte du Poisat
-  Questions diverses

• Prolongation Bail emphytéotique "Les Antes" suite à rénovation bâtiment (PJ)
• Information panneaux signalétique monuments village (PJ)
• Point PLUI-h avant approbation en conseil communautaire du 13 Septembre
• Urbanisme : Retour rencontres CAUE
• Projet transfert eau à la CCHC horizon 2026 : Discussion

-  Bilan financier de la commune
-  Révision Taxe aménagement
-  Taux de reversement de la taxe aménagement à la CCHC 2023
-  Projet Assainissement Esserts et réseaux secs (Plan ruralité)
-  Travaux Eau Nicodex
-  Point sur le chantier Bâtiment Chez les Soeurs et sécurisation des Posasses
-  Délibération bornage et vente terrain au Promerat
-  Bilan camping été 2022 – fréquentation et recettes
-  Décision modificative budget 2022

-  Appels à Projets DETR 2023 (Rénovation énergétique Mairie, Eau Nicodex-les Esserts…)
-  Provision créances douteuses
-  Admission en non valeurs
Décisions modificatives
-  Correspondant incendie secours
-  Zonage assainissement et EP
-  Retour commissions

-  Rapport sur le Prix et la Qualité du service (RPQS) Eau Potable
-  Rapport sur le Prix et la Qualité du service (RPQS) Assainissement
-  Tarifs eau et Assainissement 2023
-  Bail Société de Dragage de la Haute Dranse (SDHD) Révision triennale
-  Délibération demande Collège H Corbet.
-  Délibération protocole temps de travail.
-  Protection géographique Pierrier Froid