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Année 2022
Compte rendu 2022 07 26
Rencontre avec les créateurs club ULM quant au fonctionnement sur le site de dépôts inertes
- Validation de l’avenant des travaux de desserte du Poisat
- Questions diverses
Compte rendu du 2022 01 13
- Cahier des charges Lotissement du Billiat pour validation.
- Délibération conformité permis d’aménager lotissement du Billiat
- Route d’accès à la chapelle du Promerat : Délibération pour acquisition terrains
- Déclassement chemin des Esserts : Arrêté bien sans maître
- Avenant travaux Desserte bois coté Poisat
Compte rendu du 2022 02 22
Salaires des employés municipaux
- PLUI-h : remarques de l’état
- Eau-Assainissement Nicodex : Point suite à rencontre ARS et retour commission
- Voie piétonne Les Posasses : Acquisition terrains
- Divers :
Compte rendu du 2022 03 10
- Budget 2021
- Fermeture d’une classe à La Vernaz
- Cahier des charges Lotissement du Billat
- Points divers
Compte rendu du 2022 04 14
- Budget
- Taxes d’imposition
Compte rendu du 2022 05 19
- Aide Départemental et Budget 2023
- Eclairage publique
- Zone de dépôt matériaux inertes
- Acquisition terrain communaux
- Travaux escalier église
- Divers
Compte rendu du 2022 06 16
- Lotissement du Billiat
- Desserte des bois Poisat
- Réfection chemin du Pleiney et Seytrouset
- Bassins des fontaines
- Projet ex terrain de dépôt matériaux inertes