Mairie de La Baume

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Année 2022

Compte rendu du 2022 01 13

 Cahier des charges Lotissement du Billiat pour validation.
 Délibération conformité permis d’aménager lotissement du Billiat
 Route d’accès à la chapelle du Promerat : Délibération pour acquisition terrains
 Déclassement chemin des Esserts : Arrêté bien sans maître
 Avenant travaux Desserte bois coté Poisat

Compte rendu du 2022 02 22

Salaires des employés municipaux
 PLUI-h : remarques de l’état
 Eau-Assainissement Nicodex : Point suite à rencontre ARS et retour commission
 Voie piétonne Les Posasses : Acquisition terrains
 Divers :

Compte rendu du 2022 03 10

 Budget 2021
 Fermeture d’une classe à La Vernaz
 Cahier des charges Lotissement du Billat
 Points divers

Compte rendu du 2022 04 14

 Budget
 Taxes d’imposition

Compte rendu du 2022 05 19

 Aide Départemental et Budget 2023
 Eclairage publique
 Zone de dépôt matériaux inertes
 Acquisition terrain communaux
 Travaux escalier église
 Divers

Compte rendu du 2022 06 16

 Lotissement du Billiat
 Desserte des bois Poisat
 Réfection chemin du Pleiney et Seytrouset
 Bassins des fontaines
 Projet ex terrain de dépôt matériaux inertes

Compte rendu du 2022 07 26

Rencontre avec les créateurs club ULM quant au fonctionnement sur le site de dépôts inertes
 Validation de l’avenant des travaux de desserte du Poisat
 Questions diverses

Compte rendu du 2022 09 08

• Prolongation Bail emphytéotique "Les Antes" suite à rénovation bâtiment (PJ)
• Information panneaux signalétique monuments village (PJ)
• Point PLUI-h avant approbation en conseil communautaire du 13 Septembre
• Urbanisme : Retour rencontres CAUE
• Projet transfert eau à la CCHC horizon 2026 : Discussion

Compte rendu du 2022 10 13

 Bilan financier de la commune
 Révision Taxe aménagement
 Taux de reversement de la taxe aménagement à la CCHC 2023
 Projet Assainissement Esserts et réseaux secs (Plan ruralité)
 Travaux Eau Nicodex
 Point sur le chantier Bâtiment Chez les Soeurs et sécurisation des Posasses
 Délibération bornage et vente terrain au Promerat
 Bilan camping été 2022 – fréquentation et recettes
 Décision modificative budget 2022

Compte rendu du 2022 11 10

 Appels à Projets DETR 2023 (Rénovation énergétique Mairie, Eau Nicodex-les Esserts…)
 Provision créances douteuses
 Admission en non valeurs
Décisions modificatives
 Correspondant incendie secours
 Zonage assainissement et EP
 Retour commissions