Présents : MENOUD Jean-François, MAUVAIS Joël, GROS Jean Claude, POLLIEN Frédéric, VOISIN Lydie, LOISON ISNARD Nicole, BOINNARD André, PASCUAL Bruno, GRANDJEAN-DURAND Gaëlle, Guillaume ANDRE
Ordre du jour :
- Approbation du CR du conseil du 12 novembre 2020
- Rapport sur le prix et la qualité du service Eau 2019
- Rapport sur le prix et la qualité du service Assainissement 2019
- Tarif eau et assainissement 2021
- Tranche future travaux Eau potable, eaux usées assainissement
- Déclassement de chemin S. Vulliez
- Chemins de randonnées : réflexion et échanges
- Informations diverses
- Approbation du CR du conseil du 12 novembre 2020
Le conseil valide le CR.
- Rapport sur le prix et la qualité du service Eau et Assainissement 2019
197 abonnés Eau
97 abonnés Assainissement
24 835 m3 d’eau fournis sur les 4 captages avec 3 705 m3 de pertes soit 21 130 m3 consommés, 18 306 m3 facturés ; la différence entre l’eau consommée et celle facturée provient des ponctions sur les circuits d’eau potable par l’intermédiaire des bornes incendie , des bâtiments communaux, des bassins…
Les analyses d’eau montrent aucune anomalie durant l’année 2020
Les travaux effectués (par Paul) ont permis de réduire de 20 % les pertes d’eau
- Tarif eau et assainissement
Evolution du prix de l’eau et 2019 à 2020 :
EAU
Tranche 0 à 50 m3 = 1.35 € le m3 à 1.45 € le m3
Tranche au-delà de 50 m3 = 0.55 € le m3 à 0.65 € le m3
ASSAINISSEMENT 1.35 € le m3 à 1.50 € le m3
Le montant des factures permet le remboursement des emprunts contractés pour la réfection des réseaux
Le contexte économique est très particulier en 2020 (COVID 2019)
Le conseil municipal prend en compte ces 2 points et vote à l’unanimité le maintien du prix de l’eau et de l’assainissement pour 2021
- Tranche future travaux Eau potable et Assainissement, réseaux secs
Lancer les études et voir le financement avec le SYANE
Les 2 hameaux définis sont Nicodex ou Les Esserts
Demande de pré-étude sur 2 hameaux pour décision par la suite du conseil municipal
Délibération de mandater le Maire pour faire une pré-étude sur les deux secteurs.
- Déclassement chemin S. Vulliez
Dossier datant de 1986 ; il s’agit de chemins ruraux « entourant » la maison. Un chemin de substitution existe pour éviter une interruption du chemin principal. Le conseil décide de la reprise de la procédure de déclassement de chemin
Délibération validée à l’unanimité par le conseil.
- Chemins de randonnée : réflexion et échanges
La réflexion porte sur les départs
- Nicodex en direction du Poisat
- La Goutreuse en direction de Seytrouset
- La Baume (chef lieu), voir Les Esserts en direction du Pleiney
Identification d’un chemin facile de type piste forestière et d’un chemin plus technique par randonnée ; prévoir des panneaux et des plans qui permettront de se repérer facilement et d’accéder aux autres communes (concertation à réaliser) en incluant les difficultés des sentiers
La problématique majeure sera de sécuriser par rapport aux VTT qui descendent avec un risque de « collision » pour les familles se baladant.
Les places de stationnement seront à définir sur les différents lieux.
- Informations diverses
. délibération concernant une servitude sur la parcelle A 208 aux Fayets avec un poteau
ENEDIS, servitude pour 16 euros de dédommagement, validé par le conseil
. bilan du camping été 2020 : recettes 9 905 euros ; Sandra a travaillé 346 pour la gestion du camping . Fréquentation : 543 nuitées en juillet et 1173 nuitées en août
. maitrise d’œuvre étude bâtiment « chez les sœurs » : coût 7 555 € ; une subvention de 80 % a été demandée au conseil départemental
. cartes de vœux validées par le conseil
. les colis de noël pour les personnes de + 60 ans sont arrivés : 1 modèle homme, 1 modèle femme et 1 modèle couple
- compte rendu du 10 décembre 2020