Séance du 25 juin 2020
Présents : MENOUD Jean-François, MAUVAIS Joël, GROS Jean Claude, COFFY Serge, POLLIEN Frédéric, VOISIN Lydie, LOISON ISNARD Nicole, BOINNARD André, PASCUAL Bruno, GRANDJEAN-DURAND Gaëlle, ANDRE Guillaume
Feuille mensuelle d’informations : Une première ébauche a été réalisée et sera distribuée par la poste pour un coût de 48 € mensuel ; la commission Information est invitée à faire des propositions pour l’apport d’informations et le mise en page du document.
Constitution de la commission communale des impôts directs : Délibération proposant une liste de 24 contribuables de la commune en vue de la constitution de la commission des impôts directs qui comportera 6 commissaires titulaires et 6 commissaires suppléants choisis par la direction des finances locales de la Haute Savoie.
Camping : Approbation de l’ouverture du camping avec la mise en place des mesures sanitaires (Covid19) :
- apposition affiches info
- gel à l’entrée de chaque bâtiment
- désinfection des sanitaires et salle commune 2 fois par jour
- limitation à 5 personnes par bâtiment sanitaire
Visites Voirie : compte-rendu de la tournée de la commune avec la CCHC par Joël et Jean-Claude constat : voirie globalement en bon état
Points noirs :
- Promerat après le pont – déformation récurrente
- Les Vorziers – déformation de la chaussée. Un devis sera proposé par le service technique de la CCHC
- Barrières de sécurité entrée pont du Promerat ; Un devis sera proposé par le service
technique de la CCHC
- Pont de couvaloup - Bordures dégradées. Un devis sera proposé par le service technique de la CCHC
Autres points voirie :
- Priorité de la route sur le char au débouché de la route de la goutreuse dangereuse – Il est demandé à la commission voirie de réfléchir à des solutions
Sécurisation route des Posasses : Un point a été fait avec le CD74 : Plusieurs propositions vont être faites suite à l’expérimentation de chicanes et seront ensuite partagées en conseil et avec les riverains pour acter le solution définitive. La priorité de la route de la Dimerie sera traitée dans ce cadre.
Partage et orientation sur les travaux d’investissement : information sur les programmesd’investissement inscrits au budget 2020
- Rénovation du camping
- Viabilisation du lotissement “le Billat”
- Rénovation de bâtiments
- Equipement Aire de jeux
- Réaménagement du chef lieu
- Réfection réseau d’Eau du chef lieu – lotissement
- Travaux en forêt
- Sécurisation de la route des posasses
Expression de chacun sur les travaux qu’il souhaiterait voir s’engager, continuer : le sujet est reporté à une prochaine réunion
Réflexion sur les indemnités des élus :
Le Maire et les adjoints proposent de ne pas percevoir l’indemnité maximale de droit
Délibération fixant le montant des indemnités mensuelles brutes soit :
- Indemnité du Maire : 661 €
- Indemnité des Adjoints : 256 €
- Indemnité des Conseillers : 75 € (sauf pour 3 élus ne souhaitant pas percevoir une indemnité : André Boinnard, Lydie Voisin, Bruno Pascual)
Au final le montant total des indemnités perçues par l’ensemble du conseil municipal est inférieur à l’allocation de droit : 1548 € pour un droit de 1761 €
Fuite au toit de la chapelle du Promerat : Accord pour mettre en oeuvre les réparations. Le budget impacté sera aléa fonctionnement.
Culture - patrimoine - Animation : Premier travail présenté par Gaëlle sur les perspectives dans ces domaines
Point divers :
Accord pour la proposition d’achat de Chablis coté Pleiney (Morallet)
Un séminaire pour la présentation de la CCHC à tous les élus aura lieu le 25 Juillet à
Montriond.
Prochaine réunion ce conseil municipal : Le jeudi 30 Juillet à 20h00
- Compte rendu du 25 juin 2020