Séance du 12 juin 2020
Présents : MENOUD Jean-François, MAUVAIS Joël, GROS Jean Claude, COFFY Serge, POLLIEN Frédéric, VOISIN Lydie, LOISON ISNARD Nicole, BOINNARD André, ANDRE Guillaume, PASCUAL Bruno, GRANDJEAN-DURAND Gaëlle par téléphone
Calendrier des conseils municipaux : le jour de la semaine choisi pour les réunions de conseil est le jeudi soir à 20 heures ; le calendrier annuel des réunions sera fixé en fonction des réunions des conseils communautaires non définis à ce jour.
Le prochaine réunion de conseil municipal est fixée jeudi 25 juin à 20 heures.
Délégations du Conseil au Maire : afin de faciliter l’administration communale, les délégations suivantes sont confiées au Maire
- Passer les contrats d’assurance
- Passer les contrats de maintenance
- Procéder aux emprunts prévus par le budget
- Passer les marchés inférieurs à 20 000 euros
- Délivrer et reprendre les concessions dans les cimetières
- Accepter les dons et legs
- Effectuer des virements de crédits depuis les chapitres de dépenses imprévues (compte 020 et 022)
Constitution des Commissions communales :
- Économie – Finances : MENOUD Jean-François, MAUVAIS Joël, GROS Jean-Claude, LOISON ISNARD Nicole
- Patrimoine – Animation – Information - Culture : GRANDJEAN DURAND
Gaëlle, LOISON ISNARD Nicole, PASCUAL Bruno, VOISIN Lydie
- Environnement (agriculture-sentiers-forêt-équipements touristiques) :
MAUVAIS Joël, GROS Jean-Claude, ANDRE Guillaume, POLLIEN Frédéric
- Travaux – Voirie : GROS Jean-Claude, COFFY Serge,
- Enfance – Aînés (personnes agées, périscolaire, créche, Collège) : MAUVAIS Joël, BOINNARD André, LOISON ISNARD Nicole, VOISIN Lydie
- Urbanisme : ANDRE Guillaume, MAUVAIS Joël, POLLIEN Frédéric
- Commissions CCHC
o Mobilité : MAUVAIS Joël
o Saisonniers : MENOUD Jean-François, BOINNARD André
o Déchets : GROS Jean-Claude
o Sentiers : GROS Jean-Claude
- AFP La Forclaz-La Baume : POLLIEN Frédéric titulaire
GROS Jean-Claude suppléant
- SYANE : MENOUD Jean-François
- Projets communaux :
o Lotissement « le billiat » : MAUVAIS Joël, ANDRE Guillaume, POLLIEN
Frédéric
o Ecole : MAUVAIS Joël, VOISIN Lydie
Réflexion et partage des indemnités des élus : Le montant maximum des indemnités est passé à 991.80 € pour le Maire et 385.05€ pour les adjoints, ceux-ci proposent de percevoir leurs indemnités sur les anciens montants maximums soit environ 650 € pour le Maire et 250 € pour les adjoints et il est mis en discussion d’attribuer le reliquat aux conseillers municipaux ayant une délégation ; la décision sera prise lors d’une prochaine réunion.
Embauche prestataire saisonnier : Un contrat a été signé pour 3 mois ; une délibération de régularisation de ce recrutement a été prise pour la période du 1er juin au 31 octobre 2020.
Information des dossiers en cours :
- Rénovation du camping : une 1re tranche de travaux a été réalisé dans le bâtiment
sanitaire du fond ; une 2e tranche est prévue sur le 2e bâtiment sanitaire et le bureau d’accueil ; également l’assainissement et la clôture devraient être refaits. Pour cette deuxième tranche des subventions devront être demandées au Conseil Départemental et à la Région.
- Eau potable et eaux pluviales sur le chef lieu (desserte du futur lotissement du Billiat)
- Embellissement du chef lieu
- Viabilisation du Lotissement « le Billiat »
- Piste du Poisat et de desserte des bois communaux coté Nicodex (Pas de budget au prévisionnel 2020)
Remplacement Agent Périscolaire : Délibération pour le recrutement d’un agent pour l’annéescolaire 2020-2021, lancement de l’offre d’emploi en remplacement de Lucie DARME qui nesouhaite pas renouveler son contrat
Informations diverses :
- vente d’un coupe de bois par l’ONF (prix de retrait 38€/m3)
- écoulement eau sur l’adduction d’eau Ouzon-Nicodex coté Poisat (Recherche de fuite)
- Une permanence du Maire ou de ses Adjoints est établie chaque mardi de 8h à 10 h
Le Maire
- Compte rendu du 12 juin 2020