Mairie de La Baume

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Année 2023

Compte rendu du 2023 01 12

 PLUI-h : Recours gracieux de l’état
 Validation Zonage assainissement et EP : Explications NICOT
 Réponse département Financement EP et Assainissement Les Esserts

Compte rendu du 2023 02 16

 APE LA VERNAZ – prévisions d’activités
 Convention avec la Société de dragage de la Haute Dranse
 Convention d’adhésion au CDG74 pôle santé au travail
 Liste prévisionnelle des travaux 2023
 notification lancement des travaux Chez- les Sœurs
 lancement travaux expertise orgue :

Compte rendu du 2023 03 09

 Invitation de la Présidente de l’AMAC
 APE LA VERNAZ point sur les subventions
Approbation des comptes de gestion
 Vote des comptes administratifs
 Affectation des résultats 2022
 Devis travaux

Compte rendu du 2023 05 11

 Ecole de La Vernaz- La Baume
 Changement menuiseries mairie
 Changement véhicule mairie
 Délibération prix affouage
 délibération référent déontologique

Compte rendu du 2023 06 08

 Présentation de l’AFP
 Droits ouverts voirie

Compte rendu du 2023 07 20

 Délibération pour avenant à la convention avec le CD74 pour le financement de la voie piétonne
 Projet photovoltaïque ex terrain dépôt matériaux inertes
 Acquisition lot 2 Le Billiat
 Voirie

Compte rendu du 2023 09 14

 Retour marché eau et réseaux secs des Esserts
 Débat sur l’augmentation de périmètre de l’AFP La Forclaz-La Baume
 Financement travaux camping-Aire des saisonniers
 Réglementation chemins alpage et pratique VTT
 Piste des replats : Reprise suite à transport de bois
 Urbanisme : Emplacement réservé parcelle B423
 Révision bail emphytéotique B728
 Arrêté municipal camping sauvage
 Taxe d’habitation sur les résidences secondaires