Mairie de La Baume

Vous êtes ici : Accueil > Vie municipale > Comptes rendus > Année 2023

Année 2023

Compte rendu du 2023 01 12

-  PLUI-h : Recours gracieux de l’état
-  Validation Zonage assainissement et EP : Explications NICOT
-  Réponse département Financement EP et Assainissement Les Esserts

Compte rendu du 2023 02 16

-  APE LA VERNAZ – prévisions d’activités
-  Convention avec la Société de dragage de la Haute Dranse
-  Convention d’adhésion au CDG74 pôle santé au travail
-  Liste prévisionnelle des travaux 2023
-  notification lancement des travaux Chez- les Sœurs
-  lancement travaux expertise orgue :

Compte rendu du 2023 03 09

-  Invitation de la Présidente de l’AMAC
-  APE LA VERNAZ point sur les subventions
Approbation des comptes de gestion
-  Vote des comptes administratifs
-  Affectation des résultats 2022
-  Devis travaux

Compte rendu du 2023 05 11

-  Ecole de La Vernaz- La Baume
-  Changement menuiseries mairie
-  Changement véhicule mairie
-  Délibération prix affouage
-  délibération référent déontologique

Compte rendu du 2023 06 08

-  Présentation de l’AFP
-  Droits ouverts voirie

Compte rendu du 2023 07 20

-  Délibération pour avenant à la convention avec le CD74 pour le financement de la voie piétonne
-  Projet photovoltaïque ex terrain dépôt matériaux inertes
-  Acquisition lot 2 Le Billiat
-  Voirie

Compte rendu du 2023 09 14

-  Retour marché eau et réseaux secs des Esserts
-  Débat sur l’augmentation de périmètre de l’AFP La Forclaz-La Baume
-  Financement travaux camping-Aire des saisonniers
-  Réglementation chemins alpage et pratique VTT
-  Piste des replats : Reprise suite à transport de bois
-  Urbanisme : Emplacement réservé parcelle B423
-  Révision bail emphytéotique B728
-  Arrêté municipal camping sauvage
-  Taxe d’habitation sur les résidences secondaires

Compte rendu du 2023 10 12

-  Présentation du projet EAU – ASSAINISSEMENT et réseaux secs des Esserts
-  Attribution du marché EAU – ASSAINISSEMENT et réseaux secs des Esserts
-  Présentation du projet EAU Nicodex
-  Compte rendu camping été 2023
-  Délibération passage en comptabilité M57 en janvier 2024
-  Motion soutien à la ville de THONON pour équipement en appareils de radiothérapie oncologique (pj)
-  Commission CAPI

Compte rendu du 2023 11 09

-  Délibération SYANE pour financement travaux Esserts
-  Echange parcelle D126 Rosset Jérémy- Commune
-  Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l’eau et d’assainissement
-  Bilan du fonctionnement radars pédagogiques route des Posasses
-  Pierrier Froid La Baume : Comment le préserver ?

Compte rendu du 2023 12 14

-  Prix de l’eau et de l’assainissement 2024
-  Projet échange terrains Mr Rosset
-  Projet servitude Mr Billoud
-  Embauche future secrétaire.
-  Balisage nouveau chemin de Seytrouset