Vous êtes ici : Accueil > Vie municipale > Comptes rendus > Année 2023

Année 2023
Compte rendu du 2023 01 12
- PLUI-h : Recours gracieux de l’état
- Validation Zonage assainissement et EP : Explications NICOT
- Réponse département Financement EP et Assainissement Les Esserts
Compte rendu du 2023 02 16
- APE LA VERNAZ – prévisions d’activités
- Convention avec la Société de dragage de la Haute Dranse
- Convention d’adhésion au CDG74 pôle santé au travail
- Liste prévisionnelle des travaux 2023
- notification lancement des travaux Chez- les Sœurs
- lancement travaux expertise orgue :
Compte rendu du 2023 03 09
- Invitation de la Présidente de l’AMAC
- APE LA VERNAZ point sur les subventions
Approbation des comptes de gestion
- Vote des comptes administratifs
- Affectation des résultats 2022
- Devis travaux
Compte rendu du 2023 05 11
- Ecole de La Vernaz- La Baume
- Changement menuiseries mairie
- Changement véhicule mairie
- Délibération prix affouage
- délibération référent déontologique