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Année 2023
Compte rendu du 2023 01 12
- PLUI-h : Recours gracieux de l’état
- Validation Zonage assainissement et EP : Explications NICOT
- Réponse département Financement EP et Assainissement Les Esserts
Compte rendu du 2023 02 16
- APE LA VERNAZ – prévisions d’activités
- Convention avec la Société de dragage de la Haute Dranse
- Convention d’adhésion au CDG74 pôle santé au travail
- Liste prévisionnelle des travaux 2023
- notification lancement des travaux Chez- les Sœurs
- lancement travaux expertise orgue :
Compte rendu du 2023 03 09
- Invitation de la Présidente de l’AMAC
- APE LA VERNAZ point sur les subventions
Approbation des comptes de gestion
- Vote des comptes administratifs
- Affectation des résultats 2022
- Devis travaux
Compte rendu du 2023 05 11
- Ecole de La Vernaz- La Baume
- Changement menuiseries mairie
- Changement véhicule mairie
- Délibération prix affouage
- délibération référent déontologique
Compte rendu du 2023 06 08
- Présentation de l’AFP
- Droits ouverts voirie
Compte rendu du 2023 07 20
- Délibération pour avenant à la convention avec le CD74 pour le financement de la voie piétonne
- Projet photovoltaïque ex terrain dépôt matériaux inertes
- Acquisition lot 2 Le Billiat
- Voirie
Compte rendu du 2023 09 14
- Retour marché eau et réseaux secs des Esserts
- Débat sur l’augmentation de périmètre de l’AFP La Forclaz-La Baume
- Financement travaux camping-Aire des saisonniers
- Réglementation chemins alpage et pratique VTT
- Piste des replats : Reprise suite à transport de bois
- Urbanisme : Emplacement réservé parcelle B423
- Révision bail emphytéotique B728
- Arrêté municipal camping sauvage
- Taxe d’habitation sur les résidences secondaires
Compte rendu du 2023 10 12
- Présentation du projet EAU – ASSAINISSEMENT et réseaux secs des Esserts
- Attribution du marché EAU – ASSAINISSEMENT et réseaux secs des Esserts
- Présentation du projet EAU Nicodex
- Compte rendu camping été 2023
- Délibération passage en comptabilité M57 en janvier 2024
- Motion soutien à la ville de THONON pour équipement en appareils de radiothérapie oncologique (pj)
- Commission CAPI
Compte rendu du 2023 11 09
- Délibération SYANE pour financement travaux Esserts
- Echange parcelle D126 Rosset Jérémy- Commune
- Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l’eau et d’assainissement
- Bilan du fonctionnement radars pédagogiques route des Posasses
- Pierrier Froid La Baume : Comment le préserver ?
Compte rendu du 2023 12 14
- Prix de l’eau et de l’assainissement 2024
- Projet échange terrains Mr Rosset
- Projet servitude Mr Billoud
- Embauche future secrétaire.
- Balisage nouveau chemin de Seytrouset